Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mourad
Monsieur Gilles TREHIOU

Numéro de dépôt :
4402963
Date de dépôt :
09/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2027
Mourad de Gilles TREHIOU

Présentation de la marque Mourad

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par monsieur Gilles TREHIOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mourad » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Gilles TREHIOU domicilié(e) 1 rue Mozart, Espace du Parc - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles TREHIOU domicilié(e) 1 rue Mozart, Espace du Parc - 26000 - VALENCE - France.

La marque Mourad a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mourad arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.

Gilles TREHIOU a également déposé les autres marques suivantes : Gallia


Monsieur Gilles TREHIOU - 1 rue Mozart, Espace du Parc - 26000 - VALENCE - France


Monsieur Gilles TREHIOU - 1 rue Mozart, Espace du Parc - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.